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mardi 15 septembre 2009

Faut réfléchir avant d’agir !

Je me rappelle avoir lu quelque-part un troll quelconque faire le reproche aux blogs de gauche de se palucher les neurones en sautant sur tout ce qui bouge, et d’aboyer pour un oui ou pour un non. Dans le fond, je ne sais pas si c’est vrai mais ce qui est sûr, c’est que c’est exactement ce que je m’apprêtais à faire aujourd’hui.

Et oui ! Ce matin, j’étais bien parti pour hurler au scandale avec les autres. Et puis j’ai un peu cherché à me renseigner avant d’écrire…
Je vous parle bien sûr de cet aspect de la simplification des procédures pénales, votée le 12 mai dernier, et qui implique la suppression de la peine de dissolution d'une personne morale en matière d'escroquerie.

Suppression de la peine de dissolution d'une personne morale en matière d'escroquerie… Je ne suis pas juriste, mais déjà rien qu’en lisant le truc je comprends qu’une personne morale, c'est-à-dire une entité juridique à part entière regroupant plusieurs personnes physiques, ne pourra plus être dissoute lorsque celle-ci sera convaincue d’escroquerie…
Les personnes morales ce sont les associations, les syndicats, les comités d’entreprise, les partis politiques, bref, la plupart des entités qui participent au monde associatif. Ca voudrait donc dire que si jamais l’une ou l’autre de ces entités était prise en flagrant-délit d’escroquerie, elle pourrait bien sûr être condamnée ainsi que ses membres, mais en aucun cas dissoute… Donc, elle pourrait continuer à exercer…

Imaginons deux minutes que vous soyez victime d’un gestionnaire indélicat travaillant pour un syndicat national. Compte tenu des malversations d’un seul (ou même deux ou trois, ce n’est pas important) individu, faut-il pour autant prononce la dissolution dudit syndicat ? Sans doute que non. De même, un élu magouille avec les sous des militants d’un parti, faut-il pour autant dissoudre le parti ? Non, bien sûr…

Donc, cette modification de la loi, a priori et compte tenu de mon peu de connaissance en la matière, me parait plutôt logique.

Alors, à partir de là nous avons deux hypothèses.
La première, et c’est celle retenue par la plupart des commentateurs de gauche que je lis sur le web (surtout sur FaceBook), c’est que tout ça pue un peu beaucoup. Le Sarko aurait fait passer cette loi en « catimini » pour pouvoir sauver la mise à sa secte préférée.

La seconde hypothèse, et c’est à mon avis la bonne, la loi serait passée un peu vite tant l’empressement de ce gouvernement à réformer la France est fort. Conséquence : Lorsque l’on veut faire vite, on fait souvent mal, et spécialement en matière de droit. Toutes les conséquences de cette loi n’ont pas été pesées suffisamment et le fait qu’une secte soit la plupart du temps une association, a échappé au législateur.

Samedi dernier je m’enthousiasmais sur le fait que le web avait été un exemple en matière de dénonciation des injustices concernant l’affaire Hortefeux. Ce pendant, j’avais quand même spécifié que tout ce qui y circule n’était pas toujours juste ni de bon goût. Force est de constater que sur ce sujet, les acteurs du net ont un peu vite (eux aussi) tiré des conclusions.

Il n’empêche que ce genre de cafouillage aurait pu être prévenu. Il est, à mon sens, caractéristique d’un gouvernement qui bâcle ses devoirs, tant il est pressé d’imprimer sa marque dans les institutions. Car, n’oublions pas que la plupart des lois et décrets promulgués pendant une législature sont rarement abolis ou retirer lors de la législature suivante… Et ce, même s’il y a alternance.

Bon, heureusement que je me suis informé et que j’ai un peu réfléchi, parce que sinon j’aurais fait comme le gouvernement dis-donc !

2 commentaires:

Pseudo a dit…

Mouai, je sais pas trop.

On a depuis longtemps des doutes (et même quelques "preuves") sur la scientologie et le pouvoir etc

Alors un peu plus un peu moins…

Toujours que

http://www.rue89.com/2009/09/15/comment-lassemblee-a-sauve-la-scientologie-de-la-dissolution

Mais tu as raison, il faut prendre son temps parfois avant de se lancer dans un truc, au risque de viré mouton…

Gwendal a dit…

Information complémentaire sur le site de Maitre Eolas:
http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/09/15/Simplifions-le-droit-%3A-sauvons-la-Scientologie