La pensée doit-elle être anonyme ?

Cinq jours maintenant que je n’ai rien publié.

Je sais, c’est long... et je m’en excuse. Mais pour ma défense je vous avouerais que j’ai été pas mal occupé, d’une part. Et d’autre part, l’article que vous allez lire aujourd’hui m’a demandé un peu plus de réflexion que d’habitude.

Super... Je m’aperçois en même temps que je fini cette introduction que je viens de me mettre un surcroit de pression quant à la qualité de ce qui va suivre... C’est pas malin.

Bien, attaquons.

Le sujet qui fait la Une des blogs depuis une semaine. Celui qui enflamme la blogosphère, pour parler avec emphase, c’est la proposition de loi d’un Sénateur UMP, jusqu’alors inconnu de moi, nommé Masson.

Celui-ci, emboitant le pas à la polémique à propos des apéros Facebook, et qui avait mis en avant l’impossibilité pour les pouvoirs publics de trouver face à eux des « interlocuteurs » précis, propose de s’en prendre à l’anonymat des blogueurs.

Enfin... C’est un peu plus compliqué que ça. Si quelques-uns d’entre vous en entravent plus que moi à l’argutie juridique, ils peuvent toujours essayer de décrypter le texte de loi original et l’amendement proposé, mais voici pour ma part ce que j’en ai saisi :

Afin de faciliter le droit de réponse (c’est l’argument principale mis en avant), le blogueur devrait mettre à disposition du lecteur de base ses noms et prénoms, ainsi qu’une adresse électronique. Pour certains, le texte va même plus loin puisqu’il s’agirait d’élever le blogueur au rang de directeur de publication et de l’obliger à fournir publiquement son adresse postale ainsi qu’un numéro de téléphone.

En clair, s’en est fini de l’anonymat du blogueur.

Enfin, c’est comme ça que la pluparts des blogueurs concernés ont interprété cette proposition de loi. Mais on pourrait tout aussi bien dire que cette nouvelle disposition pourrait ouvrir une nouvelle ère : Celle du blogueur responsable.

Cela fait longtemps que pour ma part je réfléchis sur cette notion de responsabilité. En effet, un de mes tous premiers textes (il y a deux ans !) parlait de la réputation numérique et suggérait qu’au lieu de crier au loup et de pourfendre ceux qui utilisent internet pour rechercher des infos sur vous, la technologie allait, peut-être, inciter les utilisateurs à être un peu plus responsables. Responsables juridiquement bien sûr, mais surtout responsables vis-à vis d’eux même.

Mais bon, j’y reviendrais.

Pour moi, les questions que soulève cette polémique sont celles-ci. A quoi sert l’anonymat ? En quoi est-ce utile, ou pas ? Et enfin, l’anonymat est-il une liberté ?

Car avant même de hurler à la mise en danger de la liberté d’expression (pétition à l’appui), il conviendrait peut-être de savoir si oui ou non, l’anonymat en est une... Non ?

Parmi mes collègues blogueurs, la plupart d’entre eux écrivent sous un pseudonyme. Ils le font pour des raisons diverses, et souvent personnelles, mais je crois que l’on peut dire que dans tous les cas il s’agit de se préserver, ou de préserver leurs proches.

Se préserver de quoi me direz-vous ? Et bien j’imagine que lorsqu’il s’agit de blogs politiques on peut raisonnablement penser qu’afficher son opinion peut être nuisible quelque part... D’un point de vue professionnel ou personnel, voire pénal.

Enfin, je dis bien que j’imagine, car en ce qui me concerne j’ai besoin d’imaginer à défaut de comprendre ou même d’accepter.

Cela est sans doute dû à ma condition particulière, ou à ma conception de l’engagement politique qui est plutôt radical je le reconnais, mais lorsqu’on a des opinions et que l’on fait œuvre de vouloir les exprimer, les cacher derrière un pseudonyme me paraît décrédibilisant. J’irais même plus loin si vous me le permettez, et utiliserais le terme d’infantilisant.

En effet, je ne peux m’empêcher de faire un parallèle entre cet anonymat et le statut juridique de l’enfant mineur...

(Ca-y-est, là vous vous dites que jusqu’à présent j’ai été plutôt sympa et que je vais commencer à être vachard. Détromperez-vous, je suis sérieux et je ne veux en aucun cas jeter la pierre à qui que ce soit. Je m’interroge, c’est tout.)

Donc, je disais que les blogueurs anonymes me faisaient penser aux enfants... Dans le sens où ceux-ci s’expriment un peu comme ils veulent mais ne sont pas considérés comme responsables. Et c’est un peu, à mon sens, ce que provoque l’utilisation de l’anonymat lorsqu’on blogue. On en vient à ne pas réellement assumer ce qu’on écrit vis-à-vis des autres, et pas voie de conséquence vis-à-vis de soi-même.

Mais cela reste mon opinion, et je conçois aisément que d’autres ne le partagent pas.

Car d’autre part il est indéniable que le statut anonyme du blogueur permet à toute une frange de la population de s’exprimer, et que celle-ci ne le ferait probablement pas si ce n’était pas le cas.

Alors à partir de là je pense qu’il peut être intéressant de se poser la question suivante.

Est-il opportun du point de vue de la liberté d’expression, d’interdire à cette population-là de s’exprimer en supprimant l’anonymat du blogueur ?

Clairement, en ce qui me concerne, la réponse est non. Et c’est bien pourquoi je considère que cette loi si elle est votée, et même si son application ne me dérangerait pas outre mesure à titre personnel, créerait plus de mal que de bien.

Le bien étant qu’à mon sens le combat politique gagnerait à être mené au grand jour, ne serait-ce qu’en termes de crédibilité.

Seulement, il semblerait que cette crédibilité ait un coût et que tout le monde ne soit pas forcément prêt à l’assumer. Encore une fois je le précise, il ne s’agit pas là d’un jugement de valeur, mais d’un simple constat.

Lorsqu’il y a deux ans j’ai commencé à m’exprimer sur le net, je l’ai fait en utilisant un pseudo (GD06). Puis au bout de quelques semaines je me suis redu compte que cela ne correspondait pas à ma démarche que de taire mon identité. De même, lorsque j’ai commencé ce blog, une des premières choses que j’ai faite c’est de publier mon CV histoire de jouer franc-jeu avec mes futurs lecteurs.

A partir de là, la conséquence directe de ce non-anonymat, on pourrait même dire revendication, est que j’ai le devoir moral d’assumer mes propos. Je laisse volontairement de côté l’aspect juridique de la chose, car pour moi il coule de source. Et pour être tout à fait franc j’y suis préparé depuis la création de JVVD. J’ai conscience d’avoir plus souvent qu’à mon tour dépassé certaines bornes, mais ne comptez pas sur moi pour faire l’étonné si par malchance quelqu’un venait à me faire un procès.

J’écris en mon nom, donc j’assume en mon nom. C’est aussi simple que ça. Pour moi cela participe à ce qu’on appelle l’estime de soi et à une attitude adulte et responsable.

Cela a été le cas l’année dernière lorsque ma famille n’a pas apprécié mon interprétation des fêtes de Noël, et cela a été le cas très récemment lorsque mes propos ont été utilisés pour nuire à l’un de mes proches.

Je peux évidemment regretter la forme de ces écrits, mais en aucun cas en renier le fond. Et si par malheur mes positions nuisent à autrui, et bien... Tant pis. Je trouve que c’est déjà bien d’assumer ces propos, mais par contre je ne suis en rien responsable de la façon dont les autres les prennent ni les utilisent. Concerné certainement, désolé probablement, mais pas responsable.

Mais bon, revenons au sujet qui nous préoccupe aujourd’hui : Le projet de loi Masson.

Je suis pour que les blogueurs revendiquent haut et fort leurs écrits. Comme je l’ai dis, il s’agit là d’une question de crédibilité et de responsabilité. Mais en même temps j’ai conscience qu’il n’est pas permit à tout le monde de pouvoir assumer publiquement ces propos. Aussi je préférerais que ce Monsieur Masson remette son projet de loi dans son slip.

Surtout que le droit de réponse invoqué pour justifier d’une telle mesure me semble assez fallacieux. S’il ne s’agissait que de cela on ne parlerait pas de l’identité des blogueurs mais plutôt de leur capacité à gérer/censurer les commentaires.

Non, le droit de réponse dont il est question est plutôt le droit de tout un chacun d’identifier clairement l’auteur d’un écrit et de pouvoir si besoin, porter plainte nominativement contre lui.

En fait, cette proposition de loi n’est ni plus ni moins qu’un raccourci juridique. Elle permet de faire plus vite ce qui se fait déjà via une commission rogatoire auprès de l’hébergeur, et elle ouvre le champ aux règlements de comptes de personne à personne. C’est tout.

Car vous l’admettrez avec moi, ce n’est pas bien compliqué de savoir qui est qui et qui fait quoi dans l’internet actuel.

Cela dit, je m’aperçois que cette histoire nous parle de bien d‘autres choses que la simple responsabilité du blogueur. Elle nous parle de liberté d’expression certes, mais de liberté d’expression dans un pays où celle-ci est déjà sérieusement bridée. En effet, si l’on considère les États-Unis où cette liberté est érigée en droit inaliénable, des propos tout à fait innommables peuvent être tenus. Des propos qui en aucun ca ne pourraient être prononcés en France, et heureusement d’ailleurs. A partir de là on peut imaginer que c’est ce « manque » de liberté qui induit des responsabilités... Et que si nous étions plus libres de nos propos, nous serions alors... Moins responsables ?

Donc pour finir, je dirais que ce projet est inopportun, tendancieux et potentiellement liberticide.

Mais de là à en faire une polémique de cette ampleur... Je crois qu’il ne faut pas exagérer. A moins que tout cela ne participe d’une diversion judicieusement proposée alors que l’avenir de nos retraites est en jeu ? Allez savoir...

Le libéralisme inscrit dans le marbre

Alors comme ça l’autre taré psychopathe a encore une fois l’intention de tripatouiller notre Constitution ?

C’est, en substance, la question que je me suis posé en me levant ce matin.

N’allez pas croire que je passe mes nuits à gamberger sur les tenants et les aboutissants du texte fondateurs de notre belle République, ce serait vous tromper. Je suis toujours intéressé par le sujet, mais pas au point d’en rêver la nuit tout de même !

Non, si je me suis réveillé en aillant ce genre de sujet à l’esprit, c’est plutôt parce que je me suis souvenu que l’année dernière j’avais écrit un texte sur le sujet... Il s’agissait de mes impressions concernant l’intervention de notre satrape des Carpates devant le Parlement, et de l’abus de pouvoir que cela représentait.

Je me suis relu, et c’est là que je me suis rendu compte que si notre désormais Roi élu va jusqu’au bout de son projet, cela fera deux fois en trois ans qu’il modifiera notre Constitution.

Cela fait beaucoup quand même si l’on considère qu’il n’est au pouvoir que depuis trois ans. Non ?

Si, quand même.

Allez, je vous rappelle la première pour mémoire. C’était en 2008, la loi constitutionnelle portant sur la modernisation des institutions, avec notamment des pouvoirs supplémentaires pour le parlement, le croyait-on à l’époque, et des trucs pas très démocratiques comme le pouvoir de nommer le président de France Télévision accordé au président himself.

Et donc cette année, rebelote, il veut remettre le couvert en inscrivant dans le marbre un truc bien libéral emprunté aux Teutons, à savoir inscrire dans la Constitution l’objectif de retour à l'équilibre des finances publiques.

Concrètement, ce qu’il veut c’est que la loi oblige l’état à pratiquer une politique partisane, quel que soit le parti au pouvoir.

Bon, moi je ne suis pas un spécialiste de l’économie, mais par contre je me targue de savoir renifler les embrouilles politiques avant qu’elles ne pointent le bout de leur chaussures. Aussi, pour moi cette modification, si elle a lieu, ne proclame rien de moins que ceci : Dorénavant quel que soit le gouvernement qui occupe le strapontin, celui-ci sera obligé de pratiquer une politique... de droite !

Vous imaginez un peu les conséquences d’une telle modification ?

Moi si, un peu. Il ne serait constitutionnellement plus possible de changer le pays. Celui-ci sera, de par la Loi, obligé de s’enfoncer dans l’économie de marché, l’Europe (il l’est déjà un peu) et la logique folle d’un mercantilisme mortel...

A moins de tripatouiller à son tour la Constitution et défaire ce qui a été fait (ce qui ne se produit jamais), la seule façon de revenir en arrière sera... (Oui je sais vous m’avez vu venir à des kilomètre) La Révolution bien sûr !

Nous restera plus qu’à lui couper la tête à lui aussi !

Vous y croyez ?

Ce matin à la Matinale de Canal plus j’ai écouté Daniel Cohn-Bendit... Qui a sorti une grosse connerie (44 ").

En entendant cette grosse connerie, je me suis dit en mon for intérieur : « Tien mon Gwen, tu le tiens ton sujet du jour ! », et j’ai commencé à écrire... Manque de bol, j’ai du sortir pour faire quelques trucs chiants, et du coup le texte en est resté où il était, c'est-à-dire au titre et à la première phrase.

Au réveil de ma siestounette, je me suis dit : « Qu’est-ce que tu fais mon Gwen ? Tu laisses tomber ou tu continues ? ».

Et j’avais plus ou moins décidé de passer à autre chose, c'est-à-dire de me mater un film, lorsque je suis tombé sur le billet d’un tiédeux qui en rajoutais une couche par rapport à ce que disait Dany le matin même !

Du coup, il n’en n’a pas fallu plus que ça pour me ragaillardir et me donner la pêche pour me lancer à l’assaut de cette bienpensance de Gôche qui me donne envie de gerber plus encore que le pragmatisme de droite.

Alors comme ça si l’on écoute Dany, la libération de Clotilde Reiss ne devrait pas prêter à polémique ? Le fait de savoir si oui ou non, le retour en France de ce joli minois en échange de la libération d’un assassin et la non-extradition d’un terroriste ne devrait pas compter ?

Nous devrions êtres tous dans le même tempo de la réjouissance et fermer les yeux sur les basses tractations qui ont amenées à ce résultat heureux ?

Et bien je suis désolé, mais je ne suis pas d’accord. Mais alors pas d’accord du tout.

Je sais bien que pour ces gens, ce que je dis n’est que l’expression naïve et utopique d’un gauchisme suranné, mais je considère qu’avoir des principes c’est important. Et que ces principes prédominent sur toutes autres considérations.

Au même titre qu’il est pour moi inadmissible que l’on fasse des courbettes aux chinois pour que ceux-ci daignent nous jeter négligemment quelques dixièmes de point de croissance, je trouve intolérable que l’on bafoue ainsi son honneur, même si c’est au bénéfice d’une donzelle aussi gironde soit-elle.

D’ailleurs je me demande lesquels ont le moins de figure dans tout ça... Nos gouvernants ou cette gauche tiède ?

D’un côté vous avez les ténors du pouvoir qui affirment haut et fort que cette libération ne nous a rien coûtée, ce qui prouve bien que dire l’inverse serait contraire à quelques principes supérieurs.

Et de l’autre vous avez cette gauche molle de la bite qui se la joue encore plus décomplexée et reconnait qu’il est normal de marchander avec des dictatures et que seul le résultat compte...

Ah lala ! Où allons nous si même ce foutu pragmatisme à la mord moi le nœud devient l’apanage de la gauche gouvernementale ?

Sauf que d’après certains, la donzelle serait belle et bien appointée par nos services de renseignement... Et là les choses sont alors bien différentes.

Je n’y entends peut-être rien à la diplomatie après-tout... Peut-être qu’il est normal dans ce monde qui est le notre de travestir la vérité pour préserver des intérêts « vitaux »... Mais dans ce cas je suis persuadé qu’il aurait été plus simple de dire la vérité à tout le monde.

Bon d’accord, la Clotilde bossait pour nous et elle s’est fait piquer. C’est le jeu. Qu’est-ce que vous voulez pour nous la rendre ?

Cela ne changeait rien à la situation de la maladroite apprentie espionne, et cela aurait eut au moins le mérite de ne pas mentir aux Français.

Car au final qu’elle est l’impression qui perdure dans l’esprit de ceux-ci ? Ils se disent que décidément nos politiques nous prennent vraiment pour des cons.

Et ça, messieurs-dames, c’est pas bon pour notre démocratie.

Apéros géants : Ce qui fait vraiment peur au pouvoir.

Une petite réflexion comme ça en passant, histoire d’égayer (ou pas) votre dimanche.

Ça m’est venu en lisant le billet du sieur Grumeau (alias Captainhaka) sur le sujet, et ça a à voir avec ces apéros géants qui fleurissent un peu partout en France avec les beaux jours qui arrivent.

Hier (je crois bien que c’était hier), j’ai entendu un commandant de police qui disait en substance qu’à cause du net, on pouvait difficilement interdire ces rassemblements de djeunes pour la simple et bonne raison qu’il était impossible à la maréchaussée d’en déterminer les instigateurs...

Aussitôt mon cerveau a fait tilt, et je me suis soudain dit, qu’en fait, c’était peut-être ça qui emmerdait le plus les pandores. Le côté spontané et non identifié de la chose.

Des gens qui ne se connaissent ni d’Eve ni d’Adam et qui décident quasi spontanément de se réunir et de faire montre de... de quoi d’ailleurs ?

De leur propre existence ?

Nous sommes là, nous existons et vous êtes bien obligé de nous voir...

Alors bien sûr il est facile de se focaliser sur la consommation d’alcool qui arrose ses rassemblements, mais je pense qu’il ne s’agit là que d’une diversion. En effet, il est plus facile de dénoncer les abus qui nécessairement naissent dans ce genre de manifestation que d’essayer d’en comprendre la réelle motivation ainsi que le fonctionnement.

A la limite, on peut dire que nos politique et leurs sbires se tapent de savoir qu’elles sont les motivations de ces jeunes. Ce qui les intrigue vraiment, et les inquiète par la même occasion, c’est de n’avoir en face d’eux aucun « interlocuteur » comme ils disent...

Et ça, ça leur fout une trouille de tous les diables.

Car comment combattre quelque chose qu’on ne peut pas identifier ? Qu’on ne peut pas faire interdire ? A qui on ne peut faire un procès ? A qui on ne peut faire peur à son tour... ?

C’est cela qui effraie nos dirigeants et rien d’autre. Au même titre que d’autres applications d’internet que le pouvoir tente d’endiguer, ces rassemblements utilisent un média que l’état ne peut pas maitriser. Alors il stigmatise cette jeunesse, alcoolique et dangereuse pour elle-même et les autres, jetant l’opprobre sur des mœurs immorales bien connues de la ménagère bienpensante...

L’internet fait peur au pouvoir... Et rien que pour ça il faudra continuer à se battre pour qu’il perdure.

L’actualité, ça déprime

Ça-y-est je suis déprimé.

J’étais là, tranquille devant mon écran, à surfer sur les sites de voiles à la recherche du bateau idéal. Lorsqu’à un moment j’ai réalisé que cela faisait deux jours que personne n’avait laissés de commentaires sur mon blog... Et que les visites avaient chutées de manière dramatique. (Et quand je dis dramatique, le mot est faible).

Bon, je vous avoue que ce simple constat il y a quelque temps encore, aurait eut de quoi me saper le moral. Genre, personne ne m’aime, j’suis qu’un gros nul, ma place de quatorzième au classement wikio des blogs qui parlent de société c’est de la daube, (Z’avez vu ? J’ai quand même réussi à la placer celle-là !). Bref, il y a peu, mon estime personnelle aurait sérieusement baissée et j’aurais passé des heures à me remettre en question.

Mais non. Au lieu de me morfondre sur moi-même, la seule chose qui me soit venue à l’esprit c’est :

C’est normal que les gens te délaissent car si tu ne leur donne pas à manger, ils iront bouffer ailleurs. La régularité, c’est la base du blogage.

Vous noterez au passage le côté ingrat de la chose. Publie, ou meurt. Et qu’importe si ce que tu écris est à chier.

Mais bon, ce n’est pas si grave. Je ne vis pas de mes écrits donc on peut dire qu’il n’y a pas mort d’homme. Pas encore.

Cela-dit, comme j’ai été élevé dans la belle et bonne tradition de la culpabilité autoentretenue, je me suis dit que j’allais quand même écrire quelque chose aujourd’hui... Et pour ce faire je suis allé me balader sur les sites infos pour glaner quelque substance.

Bien mal m’en a pris, car pour le coup mon moral en a pris vraiment un coup derrière les oreilles. C’est dingue comme la lecture de la presse peut vous foutre le moral en l’air en deux temps trois mouvements !

Jugez plutôt :

Une rumeur persistante murmure que les minima sociaux vont baisser en France. RSA, minimum retraite, allocation logement... Bref, ce gouvernement fait ce que l’on pouvait attendre de lui et s’attaque à la dette en réduisant les dépenses occasionnées par les plus nombreux : Les pauvres.

Le Conseil d’Etat dit qu’une loi sur le voile intégral serait contraire aux principes de la Constitution (et je suis d’accord avec lui), donc l’UMP propose que l’on change ladite Constitution.

Une comédienne has been profite de la situation embarrassante de Roman Polanski pour lui soutirer du pognon.

L’Euro descend à 1,24 $ (Ce qui ne m’arrange pas vraiment)

Le pétrole continu de s’échapper à grands flots dans le golf du Mexique.

Et encore j’en passe et surement des meilleures.

En somme, rien ne va. Tout fout le camp à la vitesse grand V... Et moi je me lasse un peu de tout ça.

En ce moment je n’ai qu’une envie, me casser. Abandonner toutes ces merdes et prendre le large. Même plus envie de gueuler, juste d’écouter le vent.

Bon, j’espère quand même qu’ils vont arrêter de se taper sur la gueule en Thaïlande, parce que j’ai bien l’intention d’y faire escale un de ces jours.

Y’a pas que la politique dans la vie ! (quoique...)

Hé ! Salut les assoiffés de commentaires politiques acerbes !

(Heu... Ce sont les commentaires qui sont acerbes, pas les assoiffés... Enfin, je veux dire... pas vous quoi ! C’est bon ? Z’avez pigé ?)

Voilà, je voulais juste vous informer que, ce n’est pas parce que JVVD se repose aujourd’hui que le Gwen s’abstient d’écrire pour autant.

Alors rejoignez-moi sur la Boiteuse, le frêle esquif de mes rêves intérieurs, où il y a de la lecture qui vous attend.

Je sais, j’avais dis que le blog de voyage ce serait pour plus tard, mais je suis du genre impatient comme garçon. Donc, si vous voulez en savoir plus sur le projet (The Project !) de la Boiteuse, n’hésitez pas à venir faire un tour sur le blog dédié, ça me fera plaisir. En plus du lien que je viens de vous mettre, je vous signale aussi qu’il y a un petit widget juste en haut à droite pour vous y rendre quand vous le voulez.

Ah oui j’oubliais... Ça se lit comme un manga. En commençant par la fin.

Bon, et puis si ma petite vie ne vous intéresse pas et que vous êtes obnubilés uniquement par la politique, je vous mets quand même une petite vidéo de Didier Porte. Ça comblera votre faim du jour... Enfin j’espère.

Voilà, c’est tout. On est comme ça chez JVVD : De temps en temps on se fait sa propre autopromotion !

Le casier judiciaire : Nouveau sésame pour l’emploi ?

Salut tout le monde.

Bien, aujourd’hui je voulais aborder avec vous un sujet qui me prend la tête depuis... hier.

Ok, vous allez me dire que si ce n’est que depuis hier, on ne peut pas vraiment dire que c’est une vraie prise de tête. Tout juste un titillement cérébral, on va dire alors...

Alors voilà, je vous raconte.

Hier, j’étais à ma séance de l’atelier de réinsertion comme il sied à un lundi, lorsque j’ai été interpellé par l’expérience d’un collègue. Celui-ci nous disait, à tous, qu’il avait dû présenter un extrait du casier judiciaire pour pouvoir postuler à un emploi de, tenez-vous bien, manœuvre en bâtiment.

Aussitôt, comme j’étais relativement en forme après avoir visionné la vidéo de Méluche (voir l’article d’hier), j’ai commencé à monter dans les tours et à m’insurger contre cette inique et, le croyais-je, illégale demande.

La Madame D qui officiait ce jour-là, m’explique alors qu’il n’y a rien d’illégal là-dedans et qu’il est légitime de s’enquérir du passé judiciaire d’un futur employé... Et de supposer par exemple, que ledit employé pourrait être amené à prendre en charge un véhicule de la société et que savoir si le type à eu un retrait de permis pourrait être utile à l’employeur...

Mouais... Et le droit à l’oubli alors ? Et le principe de rédemption qui sous-tend le système judiciaire français, ce ne serait que du vent ?

Bref, je n’étais pas vraiment convaincu par les explications de Madame D, et j’ai donc décidé de fouiner un peu et d’aller chercher l’information à la source. C'est-à-dire dans le code du travail et le code de procédure pénale.

Après une petite heure de recherche, navigant de forums en explications contradictoires, j’ai finalement réussi à faire une petite synthèse, et je me suis dit que je pouvais vous en faire profiter.

Ouais je sais. Je suis hyper sympa comme mec.

Bien, alors voilà :

Effectivement un employeur peut demander à un « postulant » de fournir un extrait de son casier judiciaire. Je sais c’est malheureux mais c’est comme ça.

Mais tout dépend en fait de quelle partie du casier judiciaire on parle, car il en existe trois.

Bulletin n°1

Il comporte l'ensemble des condamnations et des décisions portées au casier judiciaire (certaines de ces informations sont retirées après expiration de délais, amnisties, réhabilitations).

Le bulletin n°1 n'est remis qu'aux autorités judiciaires.

Bulletin n°2

Il comporte la plupart des condamnations figurant au bulletin n°1 à l'exception notamment des condamnations prononcées à l'encontre des mineurs, des décisions étrangères, des contraventions, et des condamnations avec sursis lorsque le délai d'épreuve a expiré.

Le bulletin n°2 est destiné à certaines autorités administratives et militaires pour des motifs précis : accès à un emploi public, obtention d'une distinction honorifique par exemple.

Bulletin n°3

Le bulletin n°3 ne comporte que les condamnations pour crime ou délit à un emprisonnement de plus de deux ans sans aucun sursis (ou dont le sursis a été entièrement révoqué), les peines d'emprisonnement inférieures à deux ans si la juridiction a ordonné leur mention au bulletin n°3.

Ce bulletin ne peut être remis qu'à l'intéressé lui-même, ou à son représentant légal.

Le seul bulletin qu’un employeur peut être susceptible de demander c’est le numéro 3. S’il en fait la demande auprès de l’employé, celui-ci doit s’exécuter.

Il fut un temps ou l’on demandait cet extrait uniquement pour des emplois dits « sensibles ». A savoir certain services publics, l’armée, les casinos, les transporteurs de fonds, et cætera. Cependant, et ceci explique peut-être mon étonnement, il semblerait que sa demande se soit généralisée ces derniers temps. Ainsi, comme vous pouvez le voir ici, il en est fait la demande même pour des emplois aussi anodins que vendeur en prêt à porter, cuisinier ou même opérateur téléphonique.

C’est carrément du délire ! On navigue dans le grand n’importe quoi. Le climat sécuritaire de ce pays est parvenu à contaminer même le marché du travail, ou la règle d’or est maintenant la suspicion.

Mais là où ça devient kafkaïen, c’est que ces nouvelles pratiques sont totalement inutiles. En effet, le bulletin n° 3 ne comportant que les délits les plus graves, ayant occasionnés une peine minimum de deux années d'emprisonnement sans sursis, rien n’indique véritablement que le futur employé est clean pour le boulot auquel il postule. Si le type est un voleur multirécidiviste qui n’est jamais allé en prison plus de deux ans, rien n’apparaitra sur le bulletin n°3. De même les infractions au code de la route n’y figurent pas : Donc, pour ce qui est du prétexte de vérifier les antécédents du conducteur, l’employeur en sera pour ses frais.

A moins bien sûr qu’un juge n’est spécifié expressément que la condamnation figure au bulletin n°3. Ce qui pourrait s’apparenter à une double peine...

Autre débilité. Un employeur a le droit de demander le casier judiciaire, soit. Et il a le droit également de ne pas vous embaucher si vous refusez de le lui montrer. Par contre, et là on frise le grotesque, il n’a pas le droit de refuser un emploi à la vue de ce même casier si celui-ci comporte des délits n’ayant rien à voir avec le métier visé ! Si puisque je vous le dit ! Ce serait de la discrimination à l’embauche, ni plus ni moins !

De même, un arrêt de la Cour de Cassation du 25 avril 1990 (Bull. n°186 p113) précise que le salarié n'a pas « l'obligation de faire mention d'antécédents judiciaires » et que le silence gardé à ce niveau « n'avait pas de caractère dolosif ». (Dolosif = frauduleux, malhonnête).

En clair, vous n’avez pas obligation de déclarer votre passé judiciaire si vous en avez un, mais si on vous le demande vous êtes obligé de le dire et on ne peut pas vous virer pour ça...

Là on n’est même plus dans le Grand-Guignol, c’est quasiment la Fête à Neuneu !